1. Pays et agglomérations, les nouveaux territoires du développement local
De l’aménagement du territoire au développement des territoires
État des lieux des Pays et des agglomérations
Le conseil de développement, instance de concertation

2. Création, composition et rôle des conseils de développement
Création des conseils de développement et désignation de leurs membres
Des conseils de développement avec ou sans personnalité juridique
Taille : de 20 à 800 membres
Des membres impliqués dans le développement du territoire
Rôle et fonctions des conseils de développement

3. Fonctionnement et moyens des conseils de développement
Régles de fonctionnement
Organisation des travaux
Ressources des conseils de développement
Articulation entre conseils de développement et organes de gestion du territoire : entre collaboration et indifférence
Typologie des conseils de développement

Partie 2 : Fonctions et fonctionnement des conseils de développement aujourd’hui

4. Les niveaux d’implication des conseils de développement dans les territoires
La participation obligatoire des conseils de développement à l’élaboration des projets de territoire
La participation facultative des conseils de développement à la mise en œuvre des projets de territoires
La participation exceptionnelle des conseils de développement dans le suivi et l'évaluation des projets

5. Le conseil de développement, lieu de dialogue social territorial
Le conseil de développement, lieu de débats entre les acteurs de la société civile
Relations des conseils de développement avec les élus du territoire
Relations des conseils de développement avec les acteurs du développement régional

6. Des démarches inégales à confirmer
Des difficultés non surmontées, péchés de jeunesse ?
Des espoirs pour demain : le temps de la maturité

Partie 3 - Leviers pour un conseil de développement participatif, dans un développement
territorial durable

7. Les points forts d’un conseil de développement participatif
Une veille sur les évolutions des modes de vie
Une animation territoriale et une mise en débat de choix collectifs

8. Freins et leviers pour une pleine participation
Les freins externes observés à des échelles régionales, nationale ou européenne
Les freins externes observés à l’échelle locale
Les enjeux internes au processus participatif

9. Propositions pour faire évoluer les conseils de développement
Une volonté politique claire et affirmée
Une organisation efficace
De l’animateur
Des moyens financiers
Une dynamique interne renforcée
Une forte lisibilité Conclusion générale : les conseils de développement, porteurs d’avenir



Fiches expériences
Le conseil de développement du Pays du Trégor-Goëlo
Au Sud, des conseils de développement s’associent
Poitiers : un conseil de développement « responsable »
Une coordination nationale des conseils de développement
Grand Lyon : le conseil de développement cultive l’ouverture
Grenoble : valse avec les élus
Les 7 vallées : un Pays pionnier
Pays des Crêtes préardennaises, l’évaluation au cœur

Niveau d'autorisation : Public

LOCALISATION : COLLEGE COOPERATIF P.A. M.

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