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Documents  LAGA, LYDIA | enregistrements trouvés : 11

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LAGA, LYDIA

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LOI "SANTE" PREVENTION ET PROMOTION DE LA SANTE (Suite et fin) LAGA, LYDIA | ASH 4/11/2016

ARTICLE

- 45 à 53

Dispositions relatives à l'accès au dépistage du VIH et des hépatites virales, et la création del 'Agence nationale de santé publique

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LOI RELATIVE A LA PROTECTION DE L'ENFANT
Loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 LAGA, LYDIA | ASH 22 07 2016

ARTICLE

- 20

I. Une gouvernance rénovée
II. La coordination des professionnels
III. La sécurisation des parcours
IV. Les mesures relatives à l’adoption
V. Les Autres dispositions

PROTECTION DE L'ENFANCE ; LOI DU 14 MARS 2016

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LOI "SANTE" : LES MESURES RELATIVES AU SECTEUR MEDICO-SOCIAL LAGA, LYDIA | ASH MAGAZINE 13 MAI 2016

ARTICLE

- 49 à 58

CAHIER JURIDIQUE

LOI "SANTE" ; DISPOSITIF ITEP ; DISPOSITIF D'ORIENTATION PERMANENT ; SALLE DE SONSOMMATION A MOINDRE RISQUE ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL GLOBAL ; ADDICTOLOGIE

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LFSS 2013 : CE QUI CHANGE POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES LAGA, LYDIA | EDITIONS ASH 15 MARS 2013

ARTICLE

- 43-53
Cote : ASH 2801

I/ DANS LE SECTEUR MEDICO-SOCIAL
A/ LE FINANCEMENT DES MEDICAMENTS DANS LES EHPAD
B/ LA PERENNISATION DES LITS D'ACCUEIL MEDICALISES
C/ LE BUDGET DE LA CNSA
II/ DANS LE SECTEUR SANITAIRE
A/ VERS UNE REDEFINITION DU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER
B/ LA FIN DE LA CONVERGENCE ENTRE PUBLIC ET PRIVE
C/ LA CREATION D'UN COEFFICIENT DE MINORATION DES TARIFS
D/ DES RAPPORTS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA T2A

LOI DE FINANCES ; SECURITE SOCIALE ; SECTEUR MEDICO-SOCIAL ; SANTE ; EHPAD ; LIT D'ACCUEIL MEDICALISE ; PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ; SERVICE A DOMICILE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE

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LES CENTRES D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR USAGERS DE DROGUE LAGA, LYDIA | ASH 11/06/2010

ARTICLE

- 47-52
Cote : ASH 2663

I/ LES MISSIONS
II/ L'AUTORISATION
III/ LES REGLES DE FONCTIONNEMENT
IV/ LE FINANCEMENT

ETABLISSEMENT SPECIALISE ; CAARUD ; DROGUE

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EHPAD : LA REINTEGRATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX LAGA, LYDIA | ASH 15/05/2009

ARTICLE

- 43-49
Cote : ASH 2609

I/ LE CHAMP D'APPLICATION
II/ LE FINANCEMENT DE LA REINTEGRATION
III/ LES MODALITES DE PRESCRIPTION DES DISPOSITIFS MEDICAUX
IV/ LE CONTROLE ET LA RECUPERATION DES INDUS

ETABLISSEMENTS SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; EHPAD ; DISPOSITIFS MEDICAUX ; FINANCEMENT

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LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 PARTIE 1 ANDRE, SOPHIE ; LAGA, LYDIA ; SONGORO, OLIVIER ; TAMERLO, FLORENCE ; VINCENT, SANDRINE | ASH 12 OCTOBRE 2012

REVUE

- 47-62
Cote : ASH 2778

I/ LES MESURES FISCALES ET SOCIALES
A. LA FISCALITE DES MENAGES
B. LE RENFORCEMENT DE LA TAXE SUR LES LOGEMENTS VACANTS
C. LES MESURES CONCERNANT LES TAXES SUR LES TITRES DE SEJOUR
D. L'ELARGISSEMENT DES MISSIONS DU FONDS NATIONAL DES SOLIDARITES ACTIVES

II/ LES DEPENSES DE POLITIQUE PUBLIQUE
A. LA MISSION "TRAVAIL ET EMPLOI"
B. LA MISSION "EGALITE DES TERRITOIRES, LOGEMENT ET VILLE"
C. LA MISSION "JUSTICE"

LOI DE FINANCES ; FISCALITE ; LOGEMENT ; TAXE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; DEPENSES PUBLIQUES ; TERRITOIRE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; JUSTICE

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LFSS 2012 : CE QUI CHANGE POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES LAGA, LYDIA | ASH 9 MARS 2012

REVUE

- 41-49
Cote : ASH 2750

I/ LE BUDGET DE LA CNSA
II/ LES FRAIS DE TRANSPORT DANS LES CAMSP ET LES CMPP
III/ L'EXPERIMENTATION DE LA TARIFICATION A LA "PERFORMANCE" DANS LES EHPAD
IV/ L'EXPERIMENTATION DE NOUVEAUX MODES D'ORGANISATION DES SOINS DES PERSONNES AGEES
V/ LES AUTRES MESURES

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LES MODIFICATIONS APPORTEES PAR LA LOI "FOURCADE" A LA LOI "HPST" LAGA, LYDIA | ASH 18 NOVEMBRE 2011

REVUE

- 45-52
Cote : ASH 2733

I/ LES MESURES RELATIVES AU SECTEUR MEDICO-SOCIAL
II/ LES MESURES RELATIVES AU SECTEUR SANITAIRE

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LA NOUVELLE PROCEDURE D'AUTORISATION PAR APPEL A PROJET LAGA, LYDIA | ASH 17/09/10

REVUE

- 43-52
Cote : ASH 2674

1- LA COMMISSION DE SELECTION D'APPEL A PROJET
2- LA PROCEDURE
3- LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES EXCLUS DE LA PROCEDURE D'APPEL A PROJET

APPEL A PROJET ; POLITIQUE PUBLIQUE ; SANTE ; DECLOISONNEMENT ; TERRITOIRE ; LOI HOPITAL PATIENTS SANTE ET TERRITOIRES ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETAT

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